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Conseils municipaux: Les recommandations du conseil scientifique

Revue de Presse : huffingtonpost / AFP ©

BERTRAND LANGLOIS VIA GETTY IMAGES À l’image de celui du maire de Toulon réélu dès le premier tour Hubert Falco, les conseils municipaux devraient pouvoir être installés le 15 mai. 

C’est en installation ces conseils que pourront être officiellement élus les maires et adjoints, conformément aux résultats du scrutin du 15 mars.

DÉCONFINEMENT – Le conseil scientifique préconise des conditions sanitaires strictes pour l’installation des conseils municipaux élus au premier tour des élections municipales, en rappelant que la décision de leur mise en place relève des “autorités nationales”, comme il l’explique dans un avis rendu public ce lundi 11 mai.

Édouard Philippe avait demandé le 4 mai cet avis au conseil sur la possibilité d’installer les conseils municipaux élus le 15 mai sans attendre le rapport sur l’état de l’épidémie de Covid-19 attendu le 23 mai. Leur mise en place avait été reportée avec la tenue du second tour, prévu le 22 mars, en raison de la crise sanitaire. Le mandat des maires sortants étant alors prolongé.

Des salles des fêtes ou des gymnases? 

Dans leur avis, les membres du conseil scientifique recommandent l’adaptation de certaines règles concernant la tenue des conseils municipaux et le respect de conditions sanitaires renforcées, notamment en matière de distanciation sociale. L’installation des conseils doit permettre d’élire les maires et les adjoints, pour mettre en place les nouvelles équipes municipales.

“Cette première réunion pourrait être organisée dans un autre lieu que la salle dédiée de la mairie si celle-ci est trop petite. Les salles des fêtes ou encore les gymnases municipaux pourraient être des lieux d’accueil (…) afin de respecter la règle des 4m2 par personne”, écrit le conseil dans son avis daté du 8 mai dont l’AFP a obtenu une copie.

Il recommande de “limiter le nombre de personnes présentes” en envisageant notamment “la possibilité du huis clos, la réévaluation du quorum nécessaire à la tenue d’une élection valable, l’autorisation de procurations” et en limitant la durée de la réunion.

Quel date pour le second tour ailleurs?

Les règles de base devront en outre être respectées, comme “les distances minimales”, la mise à disposition de gels hydroalcooliques et “le port du masque individuel” pour les conseillers présents. Le conseil préconise également l’“utilisation d’un stylo personnel” et qu’une seule personne soit “en charge de la manipulation des bulletins” lors du vote et du dépouillement.

Sur la base de cet avis, le Premier ministre avait indiqué qu’il remettrait au parlement “un rapport dans les plus brefs délais” pour dire “si, et surtout quand, cette installation est possible”.

Les conseils municipaux ont été élus au complet au premier tour dans 30.139 communes (hors Polynésie et Nouvelle Calédonie) pour un total de 431.739 élus. 79% des conseils concernés comptent moins de 20 élus, 95% moins de 30 élus, et seuls 34 en comptent plus de 50, selon les chiffres de l’avis.

Un second tour, dont la date n’est pas encore fixée, devra en revanche avoir lieu dans les quelque 5.000 communes, notamment dans les grandes villes, où le conseil n’a pas été élu au complet le 15 mars.

Source
Huffingtonpost / AFP
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